Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination	C1 Certification AB
Forme juridique	Société anonyme suédoise (aktiebolag)
N° d'organisation	559224-7216
Siège	Olof Palmes Gata 29, 111 22 Stockholm, Suède
Contact	info@c1certification.com

Objet

Ce site a une vocation informative et décrit l'activité de certification de systèmes de management de C1 Certification AB. Son contenu ne constitue ni un conseil professionnel ni une offre contractuelle contraignante ; les conditions de chaque prestation sont convenues individuellement par un accord de certification.

Propriété intellectuelle

Les contenus de ce site (textes, design, logos et graphismes) sont la propriété de C1 Certification AB ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction totale ou partielle à des fins commerciales est interdite sans consentement exprès. Les marques relatives aux normes (ISO, IEC) appartiennent à leurs titulaires respectifs.

Responsabilité

C1 Certification s'efforce de maintenir les informations à jour et exactes, sans toutefois garantir l'absence d'erreurs. La validité d'un certificat est déterminée exclusivement par le registre officiel sur verify.c1certification.com. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des sites tiers liés.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit suédois. Tout litige sera soumis aux tribunaux de Stockholm, sauf disposition légale impérative contraire.